Bulletin officiel
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014
DGAL/SDSPA/N2011-8132
du 14-06-2011
Statut : Abrogee
OBJET : Géoréférencement des sites porcins sur SIGAL - mise à jour de BDPORC
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RESUME : Georeferencement des sites porcins sur SIGAL - mise a jour de BDPORC
DGAL MAAPRAT/DGAL/SPRSPP/SDSPA/BSA
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Note de service DGAL/SDSPA/N2011-8132 Publiée le 14-06-2011 |
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Date de fin de validité : 30-06-2011
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Diffusion : Tout public |
Relations avec les autres instructions | |
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Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée. |
DESTINATAIRES D'EXECUTION :
DESTINATAIRES D'INFORMATION :
Cette instruction est parue au sommaire du 16-06-2011.