Bulletin officiel


Instructions du ministère de l’agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGAL/SDQPV/N2011-8157

du 01-07-2011

Statut : Abrogee

OBJET : Plan de Surveillance spécifique du Mildiou du tournesol en France.

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RESUME : Plan de Surveillance specifique du Mildiou du tournesol en France.

DGAL

MAAPRAT/DGAl/SPRPP/SDQPV/BSSV

Note de service

DGAL/SDQPV/N2011-8157

Publiée le 01-07-2011

Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions

Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.

Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Est abrogée par :

DGAL/SDQSPV/2020-313

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DESTINATAIRES D'EXECUTION :

DESTINATAIRES D'INFORMATION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :

Cette instruction est parue au sommaire du 07-07-2011.