Bulletin officiel
		
			
			Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014
		
	DGAL/SDPA/N2011-8168
		du 12-07-2011 
Statut : EnVigueur
OBJET : urgence radiologique et gestion post-accidentelle nucléaire : organisation maaprat, développements des travaux de l'asn dans les services déconcentrés
(Télécharger le PDF (2180ko))
RESUME : urgence radiologique et gestion post-accidentelle nucleaire : organisation maaprat, developpements des travaux de l'asn dans les services deconcentres
| 
		 DGAL MAAPRAT/DGAL/SA/SDPA/BLA 
  | 
     	
		 Note de service DGAL/SDPA/N2011-8168 Publiée le 12-07-2011  | 
    
|---|---|
| 
		 
		  | 
     	
		 
		Diffusion : Tout public  | 
    
| Relations avec les autres instructions | |
| 
		 
		 
  | 
     	
		 Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée.  | 
    
DESTINATAIRES D'EXECUTION :
DESTINATAIRES D'INFORMATION :
07910 - Tous domaines
07600 - Risques physico-chimiques
07600 - Risques physico-chimiques
Cette instruction est parue au sommaire du 14-07-2011.
		