OBJET : Plan national d'inspections dans le domaine de la protection animale dans la filière poulets de chair.

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RESUME : Plan national d'inspections dans le domaine de la protection animale dans la filiere poulets de chair.

DGAL MAAPRAT/DGAL/SPRSPP/SDSPA/BPA	Note de service DGAL/SDSPA/N2011-8203 Publiée le 06-09-2011
	Diffusion : Tout public
Relations avec les autres instructions
Cette instruction n'abroge aucune autre instruction. Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.	Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

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