OBJET : Modification de la note DGAL/SDSPA/N2006-8051 relative aux dérogations aux tests de dépistage brucellose et tuberculose lors de mouvements de bovins

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RESUME : Modification de la note DGAL/SDSPA/N2006-8051 relative aux derogations aux tests de depistage brucellose et tuberculose lors de mouvements de bovins

DGAL MAAPRAT/DGAL/SPRSPP/SDSPA/BSA	Note de service DGAL/SDSPA/N2011-8209 Publiée le 15-09-2011
	Diffusion : Tout public
Relations avec les autres instructions
Cette instruction n'abroge aucune autre instruction. Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.	Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

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