Bulletin officiel
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014
DPMA/SDRH/N2011-9607
Statut : Caduque
OBJET : listes des autorisations nationales de pêche mises à jour au 25 janvier 2011.
(Télécharger le PDF (63ko))
RESUME : listes des autorisations nationales de peche mises a jour au 25 janvier 2011.
DPMA
|
DPMA/SDRH/N2011-9607 Publiée le 26-01-2011 |
---|---|
|
Diffusion : Tout public |
Relations avec les autres instructions | |
|
Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée. |
DESTINATAIRES D'EXECUTION :
DESTINATAIRES D'INFORMATION :
Cette instruction est parue au sommaire du 27-01-2011.