Bulletin officiel
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014
SG/SRH/SDDPRS/N2012-1007
Statut : Caduque
OBJET : Médecine de prévention au bénéfice des agents affectés dans les services déconcentrés, les établissements publics d'enseignement agricole et les établissements publics nationaux (CEZ, INFOMA) et des enseignants et des documentalistes contractuels de droit
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RESUME : Medecine de prevention au benefice des agents affectes dans les services deconcentres, les etablissements publics d'enseignement agricole et les etablissements publics nationaux (CEZ, INFOMA) et des enseignants et des documentalistes contractuels de droit
SG/SRH
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SG/SRH/SDDPRS/N2012-1007 Publiée le 11-01-2012 |
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Diffusion : Tout public |
Relations avec les autres instructions | |
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Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée. |
DESTINATAIRES D'EXECUTION :
DESTINATAIRES D'INFORMATION :
Cette instruction est parue au sommaire du 12-01-2012.