Bulletin officiel
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014
DGER/MSSI/N2012-2098
Statut : Abrogee
OBJET : Accompagnement sur l'Individualisation des parcours de formation - Inter région 3 (Pays de la Loire, Bretagne, Basse-Normandie et Haute-Normandie)
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RESUME : Accompagnement sur l'Individualisation des parcours de formation - Inter region 3 (Pays de la Loire, Bretagne, Basse-Normandie et Haute-Normandie)
DGER
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DGER/MSSI/N2012-2098 Publiée le 22-08-2012 |
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Diffusion : Tout public |
Relations avec les autres instructions | |
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Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée. |
DESTINATAIRES D'EXECUTION :
DESTINATAIRES D'INFORMATION :
Cette instruction est parue au sommaire du 23-08-2012.