Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGER/MISSI/N2012-2105

Statut : Abrogee

OBJET : Accompagnement sur l'Individualisation des parcours de formation - Inter région 5 (Rhône-Alpes, Provence-Alpes-Côte d'Azur, Corse, Alsace et Lorraine)

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RESUME : Accompagnement sur l'Individualisation des parcours de formation - Inter region 5 (Rhone-Alpes, Provence-Alpes-Cote d'Azur, Corse, Alsace et Lorraine)

DGER

DGER/MISSI/N2012-2105

Publiée le 05-09-2012

Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions

Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.

Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DGER	DGER/MISSI/N2012-2105 Publiée le 05-09-2012
	Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions
Cette instruction n'abroge aucune autre instruction. Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.	Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DESTINATAIRES D'EXECUTION :
DESTINATAIRES D'INFORMATION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :

Cette instruction est parue au sommaire du 06-09-2012.

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