Bulletin officiel
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014
DGER/SDEC/N2012-2135
Statut : Caduque
OBJET : Mise à jour d'une annexe à la circulaire n°DGER/SDACE/C2004-2007 du 16 août 2004 / la réduction de service attribuée en fonction du lieu d'implantation des centres d'enseignement ou des sites/ contenue dans la fiche n°8 et le programme informatique " MAYA ".
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RESUME : Mise a jour d'une annexe a la circulaire n°DGER/SDACE/C2004-2007 du 16 aout 2004 / la reduction de service attribuee en fonction du lieu d'implantation des centres d'enseignement ou des sites/ contenue dans la fiche n°8 et le programme informatique
DGER
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DGER/SDEC/N2012-2135 Publiée le 04-12-2012 |
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Diffusion : Tout public |
Relations avec les autres instructions | |
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Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée. |
DESTINATAIRES D'EXECUTION :
DESTINATAIRES D'INFORMATION :
Cette instruction est parue au sommaire du 06-12-2012.