Bulletin officiel
Instructions du ministère de l’agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014
DGER/MISSI/N2012-2149
Statut : Abrogee
OBJET : Accompagnement sur la mise en œuvre de l'épreuve E6 du baccalauréat professionnel - spécialité SAPAT (Services aux personnes et aux territoires)
RESUME : Accompagnement sur la mise en œuvre de l'epreuve E6 du baccalaureat professionnel - specialite SAPAT (Services aux personnes et aux territoires)
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DGER
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DGER/MISSI/N2012-2149 Publiée le 18-12-2012 |
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Diffusion : Tout public
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| Relations avec les autres instructions | |
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Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.
Cette instruction ne modifie aucune autre instruction. |
Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée. |
DESTINATAIRES D'EXECUTION :
DESTINATAIRES D'INFORMATION :
