Bulletin officiel
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014
DGAL/SDSSA/N2012-8023
du 30-01-2012
Statut : Caduque
OBJET : Plan de surveillance et de contrôle du chlordécone dans les produits de la pêche dans les départements de la Guadeloupe et de la Martinique pour les années 2012 et 2013.
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RESUME : Plan de surveillance et de controle du chlordecone dans les produits de la peche dans les departements de la Guadeloupe et de la Martinique pour les annees 2012 et 2013.
DGAL MAAPRAT/DGAL/SA/SDSSA/BPMED
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Note de service DGAL/SDSSA/N2012-8023 Publiée le 30-01-2012 |
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Diffusion : Tout public |
Relations avec les autres instructions | |
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Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée. |
DESTINATAIRES D'EXECUTION :
DESTINATAIRES D'INFORMATION :
Cette instruction est parue au sommaire du 02-02-2012.