Bulletin officiel
		
			
			Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014
		
	DGAL/SDSPA/N2012-8030
		du 01-02-2012 
Statut : EnVigueur
OBJET : Modification de la note de service relative au plan d'urgence des pestes porcines
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RESUME : Modification de la note de service relative au plan d'urgence des pestes porcines
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		 DGAL MAAPRAT/DGAL/SPRSPP/SDSPA/BSA 
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		 Note de service DGAL/SDSPA/N2012-8030 Publiée le 01-02-2012  | 
    
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		Diffusion : Tout public  | 
    
| Relations avec les autres instructions | |
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		 Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. 
			Est modifiée par :
				 Cette instruction n'a jamais été rectifiée.  | 
    
DESTINATAIRES D'EXECUTION :
DESTINATAIRES D'INFORMATION :
05900 - Santé animale
Cette instruction est parue au sommaire du 02-02-2012.
		