Bulletin officiel
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014
DGAL/SDSPA/N2012-8053
du 08-03-2012
Statut : Caduque
OBJET : Surveillance du virus Schmallenberg (SBV) en période hivernale 2011/2012 - évolution du dispositif
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RESUME : Surveillance du Schmallenberg virus (SBV) - modification de la note de service DGAL/SDSPA n° 2012-8044 du 23 fevrier 2012
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DGAL MAAPRAT/DGAL/SPRSPP/SDSPA/BSA
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Note de service DGAL/SDSPA/N2012-8053 Publiée le 08-03-2012 |
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Diffusion : Tout public |
| Relations avec les autres instructions | |
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Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée. |
DESTINATAIRES D'EXECUTION :
DESTINATAIRES D'INFORMATION :
Cette instruction est parue au sommaire du 08-03-2012.