Bulletin officiel
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014
DGAL/SDSSA/N2012-8223
du 20-11-2012
Statut : Abrogee
OBJET : Plan de surveillance des phycotoxines et des contaminants chimiques dans les mollusques bivalves - 2013
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RESUME : Plan de surveillance des phycotoxines et des contaminants chimiques dans les mollusques bivalves - 2013
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DGAL MAAF/DGAL/SA/SDSSA/BPMED
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Note de service DGAL/SDSSA/N2012-8223 Publiée le 20-11-2012 |
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Date de fin de validité : 15-02-2014
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Diffusion : Tout public |
| Relations avec les autres instructions | |
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Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée. |
DESTINATAIRES D'EXECUTION :
DESTINATAIRES D'INFORMATION :
Cette instruction est parue au sommaire du 22-11-2012.