Bulletin officiel


Instructions du ministère de l’agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGAL/SDPRAT/N2012-8230

du 21-11-2012

Statut : Abrogee

OBJET : Laboratoires agréés pour la recherche des phycotoxines dans les mollusques bivalves

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RESUME : Laboratoires agrees pour la recherche des phycotoxines dans les mollusques bivalves

DGAL/SDSPA

MAAF/DGAL/SCAS/SDPRAT/BLCCO

Note de service

DGAL/SDPRAT/N2012-8230

Publiée le 21-11-2012

Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions

Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.

Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Est abrogée par :

DGAL/SDPRS/2023-553

Est modifiée par :

DGAL/SDPRS/2023-217

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DESTINATAIRES D'EXECUTION :

DESTINATAIRES D'INFORMATION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :

Cette instruction est parue au sommaire du 22-11-2012.