Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGAL/SDSPA/N2012-8244

du 30-11-2012
Statut : Abrogee


OBJET : Modification à la note de service relative à l'épidémiosurveillance en élevage de la peste porcine classique chez les suidés – prélèvements sanguins à l'abattoir

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RESUME : Modification a la note de service relative a l'epidemiosurveillance en elevage de la peste porcine classique chez les suides - prelevements sanguins a l'abattoir

DGAL

MAAF/DGAL/SPRSPP/SDSPA/BSA

Note de service

DGAL/SDSPA/N2012-8244

Publiée le 30-11-2012


Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions


Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.


Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Est abrogée par :
DGAL/SDSPA/2014-774

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.


DESTINATAIRES D'EXECUTION :  DRAAF  DAAF  DDT(M)  DD(CS)PP
DESTINATAIRES D'INFORMATION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :
05900 - Santé animale

Cette instruction est parue au sommaire du 06-12-2012.