Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGER/MISSI/N2013-2010


Statut : Abrogee


OBJET : Enquête statistique réalisée au 1er février 2013 sur le suivi des élèves sortant des établissements d'enseignement technique agricole.

(Télécharger le PDF (659ko))

RESUME : Enquete statistique realisee au 1er fevrier 2013 sur le suivi des eleves sortant des etablissements d'enseignement technique agricole.

DGER

DGER/MISSI/N2013-2010

Publiée le 23-01-2013


Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions


Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.


Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.


DESTINATAIRES D'EXECUTION :  DRAAF  DAAF  DDT(M)  DD(CS)PP
DESTINATAIRES D'INFORMATION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :

Cette instruction est parue au sommaire du 24-01-2013.