Bulletin officiel
Instructions du ministère de l’agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014
DGER/MSSI/N2013-2039
Statut : EnVigueur
OBJET : Groupes d'animation et de professionnalisation (GAP)
RESUME : Groupes d'animation et de professionnalisation (GAP)
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DGER
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DGER/MSSI/N2013-2039 Publiée le 20-03-2013 |
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Diffusion : Tout public
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| Relations avec les autres instructions | |
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Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.
Cette instruction ne modifie aucune autre instruction. |
Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée. |
DESTINATAIRES D'EXECUTION :
DESTINATAIRES D'INFORMATION :
