Bulletin officiel
		
			
			Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014
		
	DGER/MISSI/N2013-2053
Statut : Abrogee
OBJET : Accompagnement de la mise en œuvre dans les DOM-COM de l'épreuve E6 du baccalauréat professionnel - spécialités Services aux personnes et aux territoires (SAPAT) et Productions Horticoles (PH).
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RESUME : Accompagnement de la mise en œuvre dans les DOM-COM de l'epreuve E6 du baccalaureat professionnel - specialites Services aux personnes et aux territoires (SAPAT) et Productions Horticoles (PH).
| DGER 
 | DGER/MISSI/N2013-2053 Publiée le 17-04-2013 | 
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		Diffusion : Tout public | 
| Relations avec les autres instructions | |
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 | Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée. | 
DESTINATAIRES D'EXECUTION :
DESTINATAIRES D'INFORMATION :
Cette instruction est parue au sommaire du 18-04-2013.
 
		