Bulletin officiel
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014
DGER/SDEDC/N2013-2055
Statut : Caduque
OBJET : Saisie dans la base de données ALEXIA des informations 2012 relatives aux exploitations agricoles et ateliers technologiques des établissements publics locaux d'enseignement et de formation professionnelle agricole.
(Télécharger le PDF (50ko))
RESUME : Saisie dans la base de donnees ALEXIA des informations 2012 relatives aux exploitations agricoles et ateliers technologiques des etablissements publics locaux d'enseignement et de formation professionnelle agricole.
DGER
|
DGER/SDEDC/N2013-2055 Publiée le 24-04-2013 |
---|---|
Date de fin de validité : 05-07-2013
|
Diffusion : Tout public |
Relations avec les autres instructions | |
|
Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée. |
DESTINATAIRES D'EXECUTION :
DESTINATAIRES D'INFORMATION :
Cette instruction est parue au sommaire du 25-04-2013.