Accueil - Bulletin officiel du Ministère de l'Agriculture

DGER/SDPOFE/N2013-2083

Statut : Abrogee

OBJET : Préparation dans neuf régions des Trophées Prévention Jeunes 2014. Mise en oeuvre de la convention cadre nationale pour l'intégration de la "santé sécurité au travail" dans l'enseignement agricole.

(Télécharger le PDF (436ko))

RESUME : Preparation dans neuf regions des Trophees Prevention Jeunes 2014. Mise en oeuvre de la convention cadre nationale pour l'integration de la

DGER

DGER/SDPOFE/N2013-2083

Publiée le 12-06-2013

Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions

Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.

Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DGER	DGER/SDPOFE/N2013-2083 Publiée le 12-06-2013
	Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions
Cette instruction n'abroge aucune autre instruction. Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.	Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DESTINATAIRES D'EXECUTION :

DESTINATAIRES D'INFORMATION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :

Cette instruction est parue au sommaire du 13-06-2013.