Bulletin officiel
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014
DGER/SDPOFE/N2013-2111
du 20-08-2013
Statut : EnVigueur
OBJET : évaluation en CCF pour les candidats admis en cours de formation : titulaires et dispensés d'enseignements, ajournés et redoublants, changeant d'établissement ou d'orientation en cours de formation - récapitulatif des dispositions réglementaires pour l'inscription aux examens
(Télécharger le PDF (45ko))
RESUME : evaluation en CCF pour les candidats admis en cours de formation : titulaires et dispenses d'enseignements, ajournes et redoublants, changeant d'etablissement ou d'orientation en cours de formation - recapitulatif des dispositions reglementaires pour l'inscription aux examens
DGER/SDPFE
|
Note de service DGER/SDPOFE/N2013-2111 Publiée le 20-08-2013 |
---|---|
|
Diffusion : Tout public |
Relations avec les autres instructions | |
|
Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée. |
DESTINATAIRES D'EXECUTION :
DESTINATAIRES D'INFORMATION :
04100 - Examens et validation des acquis
Cette instruction est parue au sommaire du 22-08-2013.