Bulletin officiel
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014
DGER/SDPOFE/N2013-2150
Statut : Abrogee
OBJET : date de clôture des inscriptions aux " Trophées Prévention Jeunes 2014 " organisés dans neuf régions métropolitaines. Mise en oeuvre de la convention cadre nationale pour l'intégration de la "santé sécurité au travail" dans l'enseignement agricole.
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RESUME : date de cloture des inscriptions aux
DGER
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DGER/SDPOFE/N2013-2150 Publiée le 20-11-2013 |
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Diffusion : Tout public |
Relations avec les autres instructions | |
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Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée. |
DESTINATAIRES D'EXECUTION :
DESTINATAIRES D'INFORMATION :
Cette instruction est parue au sommaire du 21-11-2013.