Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGER/SDPOFE/N2013-2155


Statut : EnVigueur


OBJET : Enquête relative à la prise en charge et à l'accompagnement des élèves et apprentis de l'enseignement agricole, dans le cadre de leur parcours de formation et de leur accès aux savoirs.

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RESUME : Enquete relative a la prise en charge et a l'accompagnement des eleves et apprentis de l'enseignement agricole, dans le cadre de leur parcours de formation et de leur acces aux savoirs.

DGER

DGER/SDPOFE/N2013-2155

Publiée le 05-12-2013


Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions


Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.


Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.


DESTINATAIRES D'EXECUTION :  DRAAF  DAAF  DDT(M)  DD(CS)PP
DESTINATAIRES D'INFORMATION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :
03300 - Vie et insertion des élèves , étudiants et apprentis

Cette instruction est parue au sommaire du 05-12-2013.