Bulletin officiel
		
			
			Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014
		
	DGER/SDPOFE/N2013-2155
Statut : EnVigueur
OBJET : Enquête relative à la prise en charge et à l'accompagnement des élèves et apprentis de l'enseignement agricole, dans le cadre de leur parcours de formation et de leur accès aux savoirs.
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RESUME : Enquete relative a la prise en charge et a l'accompagnement des eleves et apprentis de l'enseignement agricole, dans le cadre de leur parcours de formation et de leur acces aux savoirs.
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		 DGER/SDPOFE/N2013-2155 Publiée le 05-12-2013  | 
    
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		Diffusion : Tout public  | 
    
| Relations avec les autres instructions | |
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		 Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée.  | 
    
DESTINATAIRES D'EXECUTION :
DESTINATAIRES D'INFORMATION :
03300 - Vie et insertion des élèves , étudiants et apprentis
Cette instruction est parue au sommaire du 05-12-2013.
		