Bulletin officiel
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014
DGER/SDI/N2013-2163
Statut : Caduque
OBJET : recherche technologique pour la compétitivité et la durabilité des filières de la production à la transformation pour l'année 2014.
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RESUME : recherche technologique pour la competitivite et la durabilite des filieres de la production a la transformation pour l'annee 2014.
DGER
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DGER/SDI/N2013-2163 Publiée le 18-12-2013 |
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Diffusion : Tout public |
Relations avec les autres instructions | |
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Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée. |
DESTINATAIRES D'EXECUTION :
DESTINATAIRES D'INFORMATION :
Cette instruction est parue au sommaire du 19-12-2013.