Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGER/SDI/N2013-2163


Statut : Caduque


OBJET : recherche technologique pour la compétitivité et la durabilité des filières de la production à la transformation pour l'année 2014.

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RESUME : recherche technologique pour la competitivite et la durabilite des filieres de la production a la transformation pour l'annee 2014.

DGER

DGER/SDI/N2013-2163

Publiée le 18-12-2013


Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions


Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.


Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.


DESTINATAIRES D'EXECUTION :
DESTINATAIRES D'INFORMATION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :

Cette instruction est parue au sommaire du 19-12-2013.