Bulletin officiel
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014
DGER/SDEDC/N2013-2166
Statut : Abrogee
OBJET : ADDITIF à la note de service SG/SRH/SDMEC/N2013-1201 / DGER/SDEDC/N2013-2160 du 11 décembre 2013 : Mise en place pour la rentrée scolaire 2014 des personnels enseignants et conseillers principaux d'éducation de l'enseignement technique agricole et sous statut agriculture de l'enseignement maritime
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RESUME : ADDITIF a la note de service SG/SRH/SDMEC/N2013-1201 / DGER/SDEDC/N2013-2160 du 11 decembre 2013 : Mise en place pour la rentree scolaire 2014 des personnels enseignants et conseillers principaux d'education de l'enseignement technique agricole et sous statut agriculture de l'enseignement maritime
DGER
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DGER/SDEDC/N2013-2166 Publiée le 19-12-2013 |
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Diffusion : Tout public |
Relations avec les autres instructions | |
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Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée. |
DESTINATAIRES D'EXECUTION :
DESTINATAIRES D'INFORMATION :
Cette instruction est parue au sommaire du 19-12-2013.