Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGER/SDEDC/N2013-2167


Statut : Abrogee


OBJET : ADDITIF à la note de service SG/SRH/SDMEC/N2013-1198 / DGER/SDEDC/N2013-2158 du 12 décembre 2013 : Mise en place pour la rentrée scolaire 2014 des personnels de direction de CFA, de CFPPA, d'exploitations agricoles, d'ateliers technologiques et des responsables d'antenne.

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RESUME : ADDITIF a la note de service SG/SRH/SDMEC/N2013-1198 / DGER/SDEDC/N2013-2158 du 12 decembre 2013 : Mise en place pour la rentree scolaire 2014 des personnels de direction de CFA, de CFPPA, d'exploitations agricoles, d'ateliers technologiques et des responsables d'antenne.

DGER

DGER/SDEDC/N2013-2167

Publiée le 18-12-2013


Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions


Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.


Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.


DESTINATAIRES D'EXECUTION :  DRAAF  DAAF  DDT(M)  DD(CS)PP
DESTINATAIRES D'INFORMATION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :

Cette instruction est parue au sommaire du 19-12-2013.