Bulletin officiel
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014
DGPAAT/SDFB/N2013-3004
Statut : Caduque
OBJET : résultats de l'enquête statistique annuelle MAAF/IRSTEA sur les ventes de plants forestiers pour la campagne de plantation 2011-2012.
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RESUME : resultats de l'enquete statistique annuelle MAAF/IRSTEA sur les ventes de plants forestiers pour la campagne de plantation 2011-2012.
DGPAAT
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DGPAAT/SDFB/N2013-3004 Publiée le 18-02-2013 |
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Diffusion : Tout public |
Relations avec les autres instructions | |
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Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée. |
DESTINATAIRES D'EXECUTION :
DESTINATAIRES D'INFORMATION :
02600 - Gestion durable des forêts publiques et privées
Cette instruction est parue au sommaire du 21-02-2013.