Bulletin officiel
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014
DGAL/SDSPA/N2013-8002
du 07-01-2013
Statut : Abrogee
OBJET : Surveillance des encéphalopathies spongiformes transmissibles (EST) chez les petits ruminants en 2013
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RESUME : Surveillance des encephalopathies spongiformes transmissibles (EST) chez les petits ruminants en 2013
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DGAL MAAF/DGAL/SPRSPP/SDSPA/BSA
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Note de service DGAL/SDSPA/N2013-8002 Publiée le 07-01-2013 |
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Diffusion : Tout public |
| Relations avec les autres instructions | |
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Est abrogée par :
Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée. |
DESTINATAIRES D'EXECUTION :
DESTINATAIRES D'INFORMATION :
Cette instruction est parue au sommaire du 10-01-2013.