Bulletin officiel
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014
DGAL/SDSPA/N2013-8010
du 15-01-2013
Statut : Abrogee
OBJET : mesures de prophylaxie sanitaire vis-à-vis de la maladie d'Aujeszky en application de l'arrêté du 28 janvier 2009 et précision sur la procédure de requalification d'un élevage indemne de maladie d'Aujeszky lorsque la prophylaxie annuelle n'a pas été réali
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RESUME : mesures de prophylaxie sanitaire vis-a-vis de la maladie d'Aujeszky en application de l'arrete du 28 janvier 2009 et precision sur la procedure de requalification d'un elevage indemne de maladie d'Aujeszky lorsque la prophylaxie annuelle n'a pas ete reali
DGAL MAAF/DGAL/SPRSPP/SDSPA/BSA
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Note de service DGAL/SDSPA/N2013-8010 Publiée le 15-01-2013 |
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Diffusion : Tout public |
Relations avec les autres instructions | |
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Est abrogée par :
Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée. |
DESTINATAIRES D'EXECUTION :
DESTINATAIRES D'INFORMATION :
05900 - Santé animale
Cette instruction est parue au sommaire du 17-01-2013.