OBJET : Précisions sur les mesures de police sanitaire vis-à-vis de la maladie d'Aujeszky en application de l'arrêté du 28 janvier 2009

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RESUME : Precisions sur les mesures de police sanitaire vis-a-vis de la maladie d'Aujeszky en application de l'arrete du 28 janvier 2009

DGAL MAAF/DGAL/SPRPP/SDSPA/BSA	Note de service DGAL/SDSPA/N2013-8011 Publiée le 15-01-2013
	Diffusion : Tout public
Relations avec les autres instructions
Cette instruction n'abroge aucune autre instruction. Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.	Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

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