Bulletin officiel
		
			
			Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014
		
	DGAL/SDSPA/N2013-8059
		du 21-03-2013 
Statut : Abrogee
OBJET : Tuberculose bovine : modalités techniques de gestion des troupeaux susceptibles de présenter un risque sanitaire particulier, au sens de l'article 6 de l'arrêté du 15/09/2003 modifié.
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RESUME : Tuberculose bovine : modalites techniques de gestion des troupeaux susceptibles de presenter un risque sanitaire particulier, au sens de l'article 6 de l'arrete du 15/09/2003 modifie.
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		 DGAL 
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		 Note de service DGAL/SDSPA/N2013-8059 Publiée le 21-03-2013  | 
    
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		Diffusion : Tout public  | 
    
| Relations avec les autres instructions | |
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			Est abrogée par :
				 Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée.  | 
    
DESTINATAIRES D'EXECUTION :
DESTINATAIRES D'INFORMATION :
05900 - Santé animale
Cette instruction est parue au sommaire du 21-03-2013.
		