Bulletin officiel
		
			
			Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014
		
	DGAL/SDSSA/N2013-8060
		du 21-03-2013 
Statut : Abrogee
OBJET : Mise en place et suivi de l'information sur la chaine alimentaire dans les filières bovines, ovines, caprines et porcines - point d'étape.
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RESUME : Mise en place et suivi de l'information sur la chaine alimentaire dans les filieres bovines, ovines, caprines et porcines - point d'etape.
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		 DGAL MAAF/DGAL/SA/SDSSA/BEAD 
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		 Note de service DGAL/SDSSA/N2013-8060 Publiée le 21-03-2013  | 
    
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		Diffusion : Tout public  | 
    
| Relations avec les autres instructions | |
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		 Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée.  | 
    
DESTINATAIRES D'EXECUTION :
DESTINATAIRES D'INFORMATION :
Cette instruction est parue au sommaire du 21-03-2013.
		