Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGAL/SDSPA/N2013-8068

du 02-04-2013
Statut : EnVigueur


OBJET : Approvisionnement et utilisation de la brucelline

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RESUME : Approvisionnement et utilisation de la brucelline

DGAL

MAAF/DGAL/SPRSPP/SDSPA / BSA / BISPE

Note de service

DGAL/SDSPA/N2013-8068

Publiée le 02-04-2013


Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions


Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.


Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.


DESTINATAIRES D'EXECUTION :  DRAAF  DAAF  DDT(M)  DD(CS)PP
DESTINATAIRES D'INFORMATION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :
05900 - Santé animale

Cette instruction est parue au sommaire du 04-04-2013.