Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGAL/SDASEI/N2013-8091

Statut : Caduque

OBJET : TOUS PAYS - Enquête nationale sur les flux d'équidés exportés à destination des Pays Tiers

(Télécharger le PDF (31ko))

RESUME : TOUS PAYS - Enquete nationale sur les flux d'equides exportes a destination des Pays Tiers

DGAL

DGAL/SDASEI/N2013-8091

Publiée le 28-05-2013

Date de fin de validité : 30-06-2013

Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions

Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.

Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DGAL	DGAL/SDASEI/N2013-8091 Publiée le 28-05-2013
Date de fin de validité : 30-06-2013	Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions
Cette instruction n'abroge aucune autre instruction. Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.	Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DESTINATAIRES D'EXECUTION :
DESTINATAIRES D'INFORMATION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :

Cette instruction est parue au sommaire du 30-05-2013.

Agriculture.gouv.fr