Bulletin officiel
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014
DGAL/SDSPA/N2013-8111
du 09-07-2013
Statut : EnVigueur
OBJET : Maintien de la vigilance sur le territoire national en matière de pestes porcines
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RESUME : Maintien de la vigilance sur le territoire national en matiere de pestes porcines
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DGAL MAAF/DGAL/SPRSPP/SDSPA/BSA
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Note de service DGAL/SDSPA/N2013-8111 Publiée le 09-07-2013 |
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Diffusion : Tout public |
| Relations avec les autres instructions | |
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Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée. |
DESTINATAIRES D'EXECUTION : DRAAF DAAF DDT(M) DD(CS)PP
DESTINATAIRES D'INFORMATION :
00500 - Développement de la production agricole - entreprises agricoles
05900 - Santé animale
Cette instruction est parue au sommaire du 11-07-2013.