Bulletin officiel


Instructions du ministère de l’agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGAL/MUS/N2013-8119

du 17-07-2013

Statut : Abrogee

OBJET : Les exercices de gestion d'une épizootie

(Télécharger le PDF (73ko))

RESUME : Les exercices de gestion d'une epizootie

DGAL/MUS

MAAF/DGAL/MUS

Note de service

DGAL/MUS/N2013-8119

Publiée le 17-07-2013

Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions

Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.

Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Est abrogée par :

DGAL/MUS/2017-1045

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DESTINATAIRES D'EXECUTION :

DESTINATAIRES D'INFORMATION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :

Cette instruction est parue au sommaire du 18-07-2013.