OBJET : Tuberculose bovine : Dispositions techniques à mettre en oeuvre à l'abattoir en application de l'arrêté du 15 septembre 2003 modifié.

(Télécharger le PDF (1057ko))

RESUME : Tuberculose bovine : Dispositions techniques a mettre en œuvre a l'abattoir en application de l'arrete du 15 septembre 2003 modifie.

DGAL MAAF/DGAL/SPRSPP/SDSPA/BSA / SA/SDSSA/BEAD / SCAS/SDPPST/BMOSIA	Note de service DGAL/SDSPA/SDSSA/N2013-8123 Publiée le 23-07-2013
	Diffusion : Tout public
Relations avec les autres instructions
Cette instruction n'abroge aucune autre instruction. Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.	Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DESTINATAIRES D'EXECUTION :
DESTINATAIRES D'INFORMATION :