Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGAL/SDSPA/N2013-8139

du 14-08-2013
Statut : EnVigueur


OBJET : 2ème Année du Réseau pilote d'épidémiosurveillance apicole 2013-2014

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RESUME : 2eme Annee du Reseau pilote d'epidemiosurveillance apicole 2013-2014

DGAL

MAAF/DGAL/SPRSPP/SDSPA/BSA

Note de service

DGAL/SDSPA/N2013-8139

Publiée le 14-08-2013


Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions


Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.


Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.


DESTINATAIRES D'EXECUTION :  DRAAF  DAAF  DDT(M)  DD(CS)PP
DESTINATAIRES D'INFORMATION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :
05900 - Santé animale
00500 - Développement de la production agricole - entreprises agricoles

Cette instruction est parue au sommaire du 15-08-2013.