Bulletin officiel
Instructions du ministère de l’agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014
DGAL/SDSPA/N2013-8139
du 14-08-2013
Statut : EnVigueur
OBJET : 2ème Année du Réseau pilote d'épidémiosurveillance apicole 2013-2014
RESUME : 2eme Annee du Reseau pilote d'epidemiosurveillance apicole 2013-2014
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DGAL MAAF/DGAL/SPRSPP/SDSPA/BSA
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Note de service DGAL/SDSPA/N2013-8139 Publiée le 14-08-2013 |
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Diffusion : Tout public
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| Relations avec les autres instructions | |
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Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.
Cette instruction ne modifie aucune autre instruction. |
Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée. |
DESTINATAIRES D'EXECUTION :
DESTINATAIRES D'INFORMATION :
00500 - Développement de la production agricole - entreprises agricoles
Cette instruction est parue au sommaire du 15-08-2013.