Bulletin officiel
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014
DGAL/SDSSA/N2013-8182
du 19-11-2013
Statut : Caduque
OBJET : Abrogation de références infra-réglementaires.
(Télécharger le PDF (91ko))
RESUME : Abrogation de references infra-reglementaires.
DGAL MAAF/DGAL/SA/SDSSA/BETD
|
Note de service DGAL/SDSSA/N2013-8182 Publiée le 19-11-2013 |
---|---|
|
Diffusion : Tout public |
Relations avec les autres instructions | |
|
Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée. |
DESTINATAIRES D'EXECUTION :
DESTINATAIRES D'INFORMATION :
Cette instruction est parue au sommaire du 21-11-2013.