Bulletin officiel
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014
DGAL/SDSPA/N2013-8192
du 26-11-2013
Statut : Caduque
OBJET : Programme national 2014 de formation continue des vétérinaires sanitaires du groupe dactivités n°2.
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RESUME : Programme national 2014 de formation continue des veterinaires sanitaires du groupe d'activites n°2.
DGAL MAAF/DGAL/SPRSPP/SDSPA/BISPE
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Note de service DGAL/SDSPA/N2013-8192 Publiée le 26-11-2013 |
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Date de fin de validité : 06-01-2014
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Diffusion : Tout public |
Relations avec les autres instructions | |
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Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée. |
DESTINATAIRES D'EXECUTION :
DESTINATAIRES D'INFORMATION :
Cette instruction est parue au sommaire du 28-11-2013.