Bulletin officiel
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014
DGAL/SDSSA/N2013-8195
du 27-11-2013
Statut : Caduque
OBJET : Plan de surveillance de la contamination par Escherichia coli dans les mollusques bivalves vivants - 2014.
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RESUME : Plan de surveillance de la contamination par Escherichia coli dans les mollusques bivalves vivants - 2014.
DGAL MAAF/DGAL/SA/SDSSA/BPMED
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Note de service DGAL/SDSSA/N2013-8195 Publiée le 27-11-2013 |
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Date de fin de validité : 15-02-2015
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Diffusion : Tout public |
Relations avec les autres instructions | |
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Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée. |
DESTINATAIRES D'EXECUTION :
DESTINATAIRES D'INFORMATION :
08600 - Plans de surveillance et plans de contrôle.
08600 - Plans de surveillance et plans de contrôle.
Cette instruction est parue au sommaire du 28-11-2013.