OBJET : Plan de surveillance des phycotoxines et des contaminants chimiques dans les mollusques bivalves - 2014

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RESUME : Plan de surveillance des phycotoxines et des contaminants chimiques dans les mollusques bivalves - 2014

DGAL MAAF/DGAL/SA/SDSSA/BPMED	Note de service DGAL/SDSSA/N2013-8197 Publiée le 27-11-2013
Date de fin de validité : 15-02-2015	Diffusion : Tout public
Relations avec les autres instructions
Cette instruction n'abroge aucune autre instruction. Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.	Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DESTINATAIRES D'EXECUTION :  DRAAF  DAAF  DDT(M)  DD(CS)PP
DESTINATAIRES D'INFORMATION :