Bulletin officiel
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014
DGAL/SDSSA/N2013-8198
du 27-11-2013
Statut : Caduque
OBJET : Plan de surveillance d'histamine dans les produits de la pêche - 2014
(Télécharger le PDF (313ko))
RESUME : Plan de surveillance d'histamine dans les produits de la peche - 2014
DGAL MAAF/DGAL/SA/SDSSA/BPMED
|
Note de service DGAL/SDSSA/N2013-8198 Publiée le 27-11-2013 |
---|---|
Date de fin de validité : 15-02-2015
|
Diffusion : Tout public |
Relations avec les autres instructions | |
|
Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée. |
DESTINATAIRES D'EXECUTION :
DESTINATAIRES D'INFORMATION :
08600 - Plans de surveillance et plans de contrôle.
08600 - Plans de surveillance et plans de contrôle.
Cette instruction est parue au sommaire du 28-11-2013.