Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGAL/SDSPA/N2013-8202

du 04-12-2013
Statut : Caduque

OBJET : Tuberculose bovine : diagnostic de laboratoire post-mortem

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RESUME : Tuberculose bovine : diagnostic de laboratoire post-mortem

DGAL

MAAF/DGAL/SPRSPP/SDSPA/BSA

Note de service

DGAL/SDSPA/N2013-8202

Publiée le 04-12-2013

Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions

Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.

Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Est modifiée par :
DGAL/SDSPA/2014-108

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DGAL MAAF/DGAL/SPRSPP/SDSPA/BSA	Note de service DGAL/SDSPA/N2013-8202 Publiée le 04-12-2013
	Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions
Cette instruction n'abroge aucune autre instruction. Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.	Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Est modifiée par : DGAL/SDSPA/2014-108 Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DESTINATAIRES D'EXECUTION : DRAAF DAAF DDT(M) DD(CS)PP
DESTINATAIRES D'INFORMATION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :

Cette instruction est parue au sommaire du 05-12-2013.

Agriculture.gouv.fr

DGAL/SDSPA/N2013-8202

du 04-12-2013 Statut : Caduque

du 04-12-2013
Statut : Caduque