Bulletin officiel
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014
DGAL/SDSPA/N2013-8210
du 11-12-2013
Statut : Caduque
OBJET : Transport des chevreaux en cage : Etat des lieux fin 2013
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RESUME : Transport des Chevreaux en Cages : Etat des lieux fin 2013
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DGAL MAAF/DGAL/SPRPP/SDSPA/BPA
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Note de service DGAL/SDSPA/N2013-8210 Publiée le 11-12-2013 |
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Diffusion : Tout public |
| Relations avec les autres instructions | |
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Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée. |
DESTINATAIRES D'EXECUTION :
DESTINATAIRES D'INFORMATION :
Cette instruction est parue au sommaire du 12-12-2013.