Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGER/POFEGTP/N98-2067

Statut : Abrogee

OBJET : Instructions relatives à la mise en oeuvre de l'évaluation certificative et à la délivrance du brevet de technicien supérieur agricole selon la modalité des unités capitalisables

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RESUME : Instructions relatives … la mise en oeuvre de l'‚valuation certificative et … la d‚livrance du brevet de technicien sup‚rieur agricole selon la modalit‚ des unit‚s capitalisables

DGER

DGER/POFEGTP/N98-2067

Publiée le 24-06-1998

Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions

Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.

Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DGER	DGER/POFEGTP/N98-2067 Publiée le 24-06-1998
	Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions
Cette instruction n'abroge aucune autre instruction. Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.	Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DESTINATAIRES D'EXECUTION : DRAAF DAAF DDT(M) DD(CS)PP
DESTINATAIRES D'INFORMATION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :

Cette instruction est parue au sommaire du 25-06-1998.

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