Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGER/POFEGTP/N98-2101

Statut : Abrogee

OBJET : Mise en œuvre du contrôle en cours de formation des modules généraux du BEPA.

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RESUME : La pr‚sente note de service a pour objet de pr‚senter les modalit‚s de mise en œuvre du contr“le en cours de formation pour l'‚valuation de ces nouveaux modules g‚n‚raux du BEPA.

DGER

DGER/POFEGTP/N98-2101

Publiée le 20-10-1998

Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions

Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.

Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DGER	DGER/POFEGTP/N98-2101 Publiée le 20-10-1998
	Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions
Cette instruction n'abroge aucune autre instruction. Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.	Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DESTINATAIRES D'EXECUTION :
DESTINATAIRES D'INFORMATION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :

Cette instruction est parue au sommaire du 22-10-1998.

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