Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGER/POFEGTP/N98-2114


Statut : Abrogee


OBJET : Aménagement des programmes de seconde première et terminale

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RESUME : La présente note de service a pour objet de rappeler les aménagements de programme parus au BOEN hors série n° 12 du 29 octobre 1998. Ces aménagements sont applicables dès le mois de novembre 1998

DGER

DGER/POFEGTP/N98-2114

Publiée le 27-09-1998


Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions


Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.


Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.


DESTINATAIRES D'EXECUTION :  DRAAF  DAAF  DDT(M)  DD(CS)PP
DESTINATAIRES D'INFORMATION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :

Cette instruction est parue au sommaire du 01-10-1998.